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 Poste a pigéon

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jagd
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MessageSujet: Poste a pigéon Lun 23 Avr 2012 - 19:55

Bonjour à tous et à toutes,

je fais appel a vous pour avoir réponses au question sur ce sujets, mon père possede un bois et la question et la suivante aije le droit de m'y poster pour chasser le Pigéon en poste fixe ?

D'avance merci à bientôt !
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bof
Cerf
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MessageSujet: Re: Poste a pigéon Lun 23 Avr 2012 - 20:09

ça dépend de beaucoup de choses!

as tu une carte sur la commune ou dans la société?
le bois fait-il partie de la chasse?
existe-il un bail de chasse?
n'est-il pas classé en réserve?
la chasse a poste fixe est-elle autorisé par le règlement interne?
déjà quelques questions!
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Siyad_normand
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MessageSujet: Re: Poste a pigéon Mar 19 Juin 2012 - 23:00

j'aimerai bien savoir aussi

car mon grand père a un bois aussi et il sur la société de chasse de la commune et rien ne l'interdis apparement
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jagd
Bécasse
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MessageSujet: Re: Poste a pigéon Sam 25 Aoû 2012 - 18:16

@bof a écrit:
ça dépend de beaucoup de choses!

as tu une carte sur la commune ou dans la société?
le bois fait-il partie de la chasse?
existe-il un bail de chasse?
n'est-il pas classé en réserve?
la chasse a poste fixe est-elle autorisé par le règlement interne?
déjà quelques questions!

Personne chasse dans le bois il appartiens à mon père
Donc il n'y à pas de bail.

Pour les autres question je ne serais rèpondre,

mais comme dit avant le bois appartient à mon père, sur le relevé du cadastre il fait 8 M de large sur 120M de longs donc sa reste petit comme parcelle mais le plus C que juste en face il y à un champs de

tournesol donc avec l'ouverture qui ce profile sa risque d'être "bleu" de pigeon j'ai encore etait faire le point ce matin j'ai compter à peu prées une quarantaine de ramier
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GG14
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MessageSujet: Re: Poste a pigéon Dim 16 Sep 2012 - 5:49

si personne ne chasse sur les terres de ton père, s'il n'a pas donné ses terres à une Acca ou à la commune, tu es libre de faire ce que tu veux chez toi, tout en respectant bien évidement la police de la chasse
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remysch01
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MessageSujet: Re: Poste a pigéon Mar 18 Sep 2012 - 17:20

bonsoir a tous, je me permet d'écrire ici pour evité de crée un nouveau sujet.
j'ai moi aussi quelque petite questions a propos de la legislation pour les poste fixes.

derière chez moi j'ai un petit bout de terrain longé par une haie, j'aimerais savoir si je peux y instaler un poste fixe au bout de ce terrain ? sachant que les champs derrière sont a la societé de chasse de mon village...
est-ce qu'il y a une distance a respecter au niveau des habitations ? dans mon cas le poste serait a une centaine de metres des habitations... ( dans mon dos bien sur.. )
j'aimerais aussi savoir si cette chasse est autorisé 7 jours sur 7, du lever au coucher du soleil ?

j'ai chercher sur internet, sur les forums.. sur le site de la fédé de ma region et j'ai lu l'arrété de cette saison mais je n'ai pas vraiment trouver reponses a mes questions :S donc je m'adresse a vous en esperant avoir quelques reponses...


voila merci d'avance Smile
remy.
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Pepito
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MessageSujet: Re: Poste a pigéon Mar 18 Sep 2012 - 17:54

remysch01 regarde ici
http://www.chasse59.fr/reglementation/oiseaux-migrateurs/les-oiseaux-migrateurs.html
Si tu fais partie d'une ACCA la chasse est interdite à 150m des habitations
Après faut voir au niveau de la réglementation de ton association de chasse qui peut restreindre encore plus les libertés sur son territoire
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GG14
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MessageSujet: Re: Poste a pigéon Mar 18 Sep 2012 - 19:10

je relis et je vois que ce sont les champs derrière chez lui qui sont sur une Acca donc j'en déduis que son terrain lui appartient en propre et qu'il est le seul à chasser dessus, si c'est cela son interprétation est la bonne.
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Rabateur
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MessageSujet: Re: Poste a pigéon Mar 18 Sep 2012 - 19:18

Attention je crois qu'il faut une certaine superficie pour pouvoir chasser sur ces terres .
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pilet61
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MessageSujet: Re: Poste a pigéon Mar 18 Sep 2012 - 19:24

rabatteur je vois pas trop pour quel raison
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remysch01
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MessageSujet: Re: Poste a pigéon Mar 18 Sep 2012 - 19:29

@GG14 a écrit:
je relis et je vois que ce sont les champs derrière chez lui qui sont sur une Acca donc j'en déduis que son terrain lui appartient en propre et qu'il est le seul à chasser dessus, si c'est cela son interprétation est la bonne.


oui oui c'est bien sur mon propre terrain que je veux instaler un poste..
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MessageSujet: Re: Poste a pigéon Mar 18 Sep 2012 - 19:30

Je répondais a la question de Jagd j'ai oublier de préciser Wink
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MessageSujet: Re: Poste a pigéon Mar 18 Sep 2012 - 19:31

@remysch01 a écrit:
@GG14 a écrit:
je relis et je vois que ce sont les champs derrière chez lui qui sont sur une Acca donc j'en déduis que son terrain lui appartient en propre et qu'il est le seul à chasser dessus, si c'est cela son interprétation est la bonne.


oui oui c'est bien sur mon propre terrain que je veux instaler un poste..

Tu est sociétaire a l'ACCA de ta commune ?
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remysch01
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MessageSujet: Re: Poste a pigéon Mar 18 Sep 2012 - 20:24

Non je ne fais pas parti de la société de mon village..
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MessageSujet: Re: Poste a pigéon Mar 18 Sep 2012 - 20:47

Je ne crois pas que tu es le droit de chasser comme tu le veux sur ton terrain .
La meilleure chose, renseigne toi auprès de la fédération des chasseurs ,ils seront capables de repondre a tes questions .
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dams38
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MessageSujet: Re: Poste a pigéon Mar 18 Sep 2012 - 21:30

+1 avec rabateur .
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GG14
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MessageSujet: Re: Poste a pigéon Mar 18 Sep 2012 - 21:44

Pourquoi n'aurait-il pas le droit de chasser chez lui, du moment qu'il n'a pas donné ses terres à l'Acca, il est libre chez lui
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dams38
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MessageSujet: Re: Poste a pigéon Mar 18 Sep 2012 - 22:01

Tout compte fait , tu as le droit d'y chasser si tu en es le propriétaire et s'il n'y a pas d'arrêtés du préfet ou du maire .

Source oncfs :

Les « 150 m » dans les territoires des ACCA

Sur les territoires soumis à l’action des ACCA, il convient de rappeler que la distance des 150 mètres autour des habitations souvent évoquée ne concerne pas la sécurité à la chasse mais les terrains soumis à l’action obligatoire des ACCA. L’article L 422-10 du code de l’environnement prévoit en effet que les terrains situés dans un rayon de 150 mètres autour d’une habitation ne peuvent être soumis à l’action de l’association. Cela veut dire que ce terrain est exclu du territoire de chasse de l’ACCA et, qu’en conséquence, les chasseurs qui en sont membres ne peuvent y chasser. Ceci n’induit pas pour autant une interdiction de tir dans ce périmètre, pour lequel le propriétaire du terrain reste titulaire du droit de chasse et sous réserve de respecter les prescriptions des arrêtés de sécurité publique pris par le préfet ou le maire ainsi que les prescriptions instituées par la Fédération départementale de la chasse obligatoirement rédigées dans le SDGC.

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remysch01
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MessageSujet: Re: Poste a pigéon Mer 19 Sep 2012 - 16:30

les avis sont plutot mitigés :S mais en lisant le message de dams38 j'en conclus que je suis en droit de chasser sur ce terrain qui est le mien.. tout en respectant les prescriptions instituées par la fédération..

merci
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Poste a pigéon
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