Passion La Chasse
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Réré
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passeport européen d'arme a feu

le Ven 26 Aoû 2011 - 15:19
salut, j'ai besoin d'un renseignement.
je voudrais enregistrer mon vieux express sur mon passeport européen et je n'arrive pas remettre la mains sur la facture d'achat ,ni la déclaration...est ce gênant ?
quels "papiers" dois je présenter a la préfecture ?

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gxa68
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Re: passeport européen d'arme a feu

le Ven 26 Aoû 2011 - 16:21
Moi,j'avais donné les enregistrements que j'avais fait faire en son temps à la préfecture...
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Le Berrichon
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Re: passeport européen d'arme a feu

le Ven 26 Aoû 2011 - 16:26
Je pense que tu peux demander un double à la préfecture.
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Pepito
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Re: passeport européen d'arme a feu

le Ven 26 Aoû 2011 - 17:37
Tu peux toujours essayer la prefecture mais je doute que ça fonctionne!!
Ils m'ont bien conseillé quand j'ai déclaré ma cz de faire un duplicata de la déclaration et de l'avoir toujours avec moi quand j'utilise l'arme
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Koba
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Re: passeport européen d'arme a feu

le Ven 26 Aoû 2011 - 19:32
@gxa68 a écrit:Moi,j'avais donné les enregistrements que j'avais fait faire en son temps à la préfecture...

Oui...C'était à la Préfecture de Gironde, en 1942. T'as le bonjour de Maurice !

En matière d'arme rayée, il semble que seule la déclaration, ou sa copie, fasse foi, du moins dans mon département, et permette l'inscription sur le passeport européen. Pour un fusil, la facture suffit, évidemment.
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gxa68
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Re: passeport européen d'arme a feu

le Ven 26 Aoû 2011 - 19:41
Ca ,c'est pas pon et même méchant comme remarque;.....
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pinpin73
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Re: passeport européen d'arme a feu

le Ven 26 Aoû 2011 - 20:33
lol! lol!
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Réré
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Re: passeport européen d'arme a feu

le Ven 26 Aoû 2011 - 20:49
@Koba a écrit:
@gxa68 a écrit:Moi,j'avais donné les enregistrements que j'avais fait faire en son temps à la préfecture...

Oui...C'était à la Préfecture de Gironde, en 1942. T'as le bonjour de Maurice !

En matière d'arme rayée, il semble que seule la déclaration, ou sa copie, fasse foi, du moins dans mon département, et permette l'inscription sur le passeport européen. Pour un fusil, la facture suffit, évidemment.
pas des soucis pour les fusils, ils y sont déjà ! mais pour l'express ....aie,je l'ai acheter chez (feu) kettner Lyon il y a une quinzaine d'années et je n'arrive plus a mettre la mains sur ces satanés papiers ! je viens d'attaquer un tri des armoires et j’avoue que j'ai retrouvé des trucs que je n'avais plus connaissance depuis longtemps mais pas les docs de mon armes ...je vais finir de démonter la maison et j'aviserai !

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Re: passeport européen d'arme a feu

le Sam 27 Aoû 2011 - 10:39
Quand tu démontes la cave tu m'appelle !...
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AFONDEBALLE36
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Re: passeport européen d'arme a feu

le Mar 5 Sep 2017 - 7:02
Bonjour à tous,
Je remonte ce post pour une petite question. Je souhaite faire une demande de passeport Européen, et afin d'éviter de recevoir une réponse au bout de 2 mois me disant qu'il manque de la paperasse, j'aurais voulu savoir quelle était la démarche pour les armes de catégorie D acquises avant Décembre 2011, qui n'ont donc pas à être enregistrées, car sur le formulaire de demande, il est bien stipulé qu'il faut les récépissés d'enregistrement ou de déclaration de toutes les armes inscrites. En gros, j'ai une arme de catégorie D que j'ai achetée avant Décembre 2011, et pour laquelle je n'ai rien, pas de facture, évidemment pas de récépissé d'enregistrement, etc. Que dois-je faire afin d'être dans les clous ? Merci d'avance.
Sgarababi
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Re: passeport européen d'arme a feu

le Mar 5 Sep 2017 - 8:10
Bonjour,

j'ai eu le même cas, la démarche est simple : enregistrer auprès de la préfecture votre arme (aucun besoin de facture, inscrire la mention "régularisation" bien visible), puis la déclaration faite, demander le passeport Européen. Rien d'autre, l'opération est assez rapide, 3 semaines environ dans mon cas.

Cordialement.
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kolek
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Re: passeport européen d'arme a feu

le Mar 5 Sep 2017 - 8:53
@Réré : la semaine dernière je suis allé à la préf. du Rhône le mercredi avec mon dossier complet de demande de passeport. J'ai reçu le samedi le passeport en recommandé AR.
( il faut noté que je sais parler aux dames . . . ).
Le délai moyen à la préf. de l'Ain est plutôt de 2 à 3 mois ! quand elles ont envie de travailler et ce n'est pas gagné !
Au passage j'ai fait faire l'édition complète de mon dossier et la grosse surprise : il y a ce que je n'ai jamais eu, ce dont je me suis séparé depuis longtemps, c'est ubuesque. Cà veut juste dire que beaucoup de préfectures ne font pas les corrélations ou que les armuriers et particuliers ont des "oublis".
Si tu as besoin de plus de renseignement c'est possible au tél.



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Réré
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Re: passeport européen d'arme a feu

le Mar 5 Sep 2017 - 8:56
Merci les gars...mais le sujet date de 2011 ...

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Robert lingot
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Re: passeport européen d'arme a feu

le Mar 5 Sep 2017 - 9:27
@Réré a écrit:Merci les gars...mais le sujet date de 2011 ...
Si tu ne retrouve pas tes papiers achètes en un autre lol!

À bientôt je pense

Robert
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kolek
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Re: passeport européen d'arme a feu

le Mar 5 Sep 2017 - 12:10
Eh merde alors !

vous saurez quand même que c'est plus simple dans la Rhône que dans l' Ain. lol!




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Sgarababi
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Re: passeport européen d'arme a feu

le Mar 5 Sep 2017 - 16:58
@Réré a écrit:Merci les gars...mais le sujet date de 2011 ...

Bonjour,

le "sujet" peut-être, mais la question date d'aujourd'hui...

Cordialement.
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AFONDEBALLE36
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Re: passeport européen d'arme a feu

le Mar 5 Sep 2017 - 19:35
@Sgarababi a écrit:Bonjour,

j'ai eu le même cas, la démarche est simple : enregistrer auprès de la préfecture votre arme (aucun besoin de facture, inscrire la mention "régularisation" bien visible), puis la déclaration faite, demander le passeport Européen. Rien d'autre, l'opération est assez rapide, 3 semaines environ dans mon cas.

Cordialement.

Merci Sgarababi, c'est gentil de ta part, je vais suivre cette démarche
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