Passion La Chasse
N'hésitez pas à vous inscrire ou à vous connecter !



La chasse étant notre passion commune,
Ce forum est un lieu d'échange et de discussion dans la convivialité et le respect mutuel !
 
SiteForumAccueilTest & PrésentationPortailFAQS'enregistrerRechercherConnexion
Partagez | 
 

 passeport européen d'arme a feu

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
AuteurMessage
Réré
Modérateur
Modérateur
avatar

Nombre de messages : 7750
Age : 50
Localisation : Ain 01 Bugey,Dombes,côtière
Date d'inscription : 13/12/2007

MessageSujet: passeport européen d'arme a feu Ven 26 Aoû 2011 - 15:19

salut, j'ai besoin d'un renseignement.
je voudrais enregistrer mon vieux express sur mon passeport européen et je n'arrive pas remettre la mains sur la facture d'achat ,ni la déclaration...est ce gênant ?
quels "papiers" dois je présenter a la préfecture ?

_________________
"Je vais t'apprendre à chasser... Nous commencerons par les Marcassins, et puis ensuite, nous passerons aux patrouilles romaines, et enfin aux Sangliers !"
(Obelix à Idefix)
Revenir en haut Aller en bas
gxa68
Cerf
Cerf
avatar

Nombre de messages : 15759
Age : 84
Localisation : GIRONDE (33)
Date d'inscription : 28/02/2006

MessageSujet: Re: passeport européen d'arme a feu Ven 26 Aoû 2011 - 16:21

Moi,j'avais donné les enregistrements que j'avais fait faire en son temps à la préfecture...
Revenir en haut Aller en bas
Le Berrichon
Cerf
Cerf
avatar

Nombre de messages : 16652
Age : 36
Localisation : Berry (18) / Sologne (41) / Gironde (33)
Date d'inscription : 12/06/2008

MessageSujet: Re: passeport européen d'arme a feu Ven 26 Aoû 2011 - 16:26

Je pense que tu peux demander un double à la préfecture.
Revenir en haut Aller en bas
Pepito
Cerf
Cerf
avatar

Nombre de messages : 5341
Age : 36
Localisation : ain
Date d'inscription : 09/09/2008

MessageSujet: Re: passeport européen d'arme a feu Ven 26 Aoû 2011 - 17:37

Tu peux toujours essayer la prefecture mais je doute que ça fonctionne!!
Ils m'ont bien conseillé quand j'ai déclaré ma cz de faire un duplicata de la déclaration et de l'avoir toujours avec moi quand j'utilise l'arme
Revenir en haut Aller en bas
Koba
Cerf
Cerf
avatar

Nombre de messages : 1390
Age : 54
Localisation : Aube
Date d'inscription : 11/03/2009

MessageSujet: Re: passeport européen d'arme a feu Ven 26 Aoû 2011 - 19:32

gxa68 a écrit:
Moi,j'avais donné les enregistrements que j'avais fait faire en son temps à la préfecture...

Oui...C'était à la Préfecture de Gironde, en 1942. T'as le bonjour de Maurice !

En matière d'arme rayée, il semble que seule la déclaration, ou sa copie, fasse foi, du moins dans mon département, et permette l'inscription sur le passeport européen. Pour un fusil, la facture suffit, évidemment.
Revenir en haut Aller en bas
gxa68
Cerf
Cerf
avatar

Nombre de messages : 15759
Age : 84
Localisation : GIRONDE (33)
Date d'inscription : 28/02/2006

MessageSujet: Re: passeport européen d'arme a feu Ven 26 Aoû 2011 - 19:41

Ca ,c'est pas pon et même méchant comme remarque;.....
Revenir en haut Aller en bas
pinpin73
Cerf
Cerf
avatar

Nombre de messages : 13502
Age : 34
Localisation : Savoie
Date d'inscription : 04/09/2010

MessageSujet: Re: passeport européen d'arme a feu Ven 26 Aoû 2011 - 20:33

lol! lol!
Revenir en haut Aller en bas
Réré
Modérateur
Modérateur
avatar

Nombre de messages : 7750
Age : 50
Localisation : Ain 01 Bugey,Dombes,côtière
Date d'inscription : 13/12/2007

MessageSujet: Re: passeport européen d'arme a feu Ven 26 Aoû 2011 - 20:49

Koba a écrit:
gxa68 a écrit:
Moi,j'avais donné les enregistrements que j'avais fait faire en son temps à la préfecture...

Oui...C'était à la Préfecture de Gironde, en 1942. T'as le bonjour de Maurice !

En matière d'arme rayée, il semble que seule la déclaration, ou sa copie, fasse foi, du moins dans mon département, et permette l'inscription sur le passeport européen. Pour un fusil, la facture suffit, évidemment.
pas des soucis pour les fusils, ils y sont déjà ! mais pour l'express ....aie,je l'ai acheter chez (feu) kettner Lyon il y a une quinzaine d'années et je n'arrive plus a mettre la mains sur ces satanés papiers ! je viens d'attaquer un tri des armoires et j’avoue que j'ai retrouvé des trucs que je n'avais plus connaissance depuis longtemps mais pas les docs de mon armes ...je vais finir de démonter la maison et j'aviserai !

_________________
"Je vais t'apprendre à chasser... Nous commencerons par les Marcassins, et puis ensuite, nous passerons aux patrouilles romaines, et enfin aux Sangliers !"
(Obelix à Idefix)
Revenir en haut Aller en bas
Le Berrichon
Cerf
Cerf
avatar

Nombre de messages : 16652
Age : 36
Localisation : Berry (18) / Sologne (41) / Gironde (33)
Date d'inscription : 12/06/2008

MessageSujet: Re: passeport européen d'arme a feu Sam 27 Aoû 2011 - 10:39

Quand tu démontes la cave tu m'appelle !...
Revenir en haut Aller en bas
AFONDEBALLE36
Cerf
Cerf
avatar

Nombre de messages : 1919
Age : 30
Localisation : indre
Date d'inscription : 05/07/2016

MessageSujet: Re: passeport européen d'arme a feu Mar 5 Sep 2017 - 7:02

Bonjour à tous,
Je remonte ce post pour une petite question. Je souhaite faire une demande de passeport Européen, et afin d'éviter de recevoir une réponse au bout de 2 mois me disant qu'il manque de la paperasse, j'aurais voulu savoir quelle était la démarche pour les armes de catégorie D acquises avant Décembre 2011, qui n'ont donc pas à être enregistrées, car sur le formulaire de demande, il est bien stipulé qu'il faut les récépissés d'enregistrement ou de déclaration de toutes les armes inscrites. En gros, j'ai une arme de catégorie D que j'ai achetée avant Décembre 2011, et pour laquelle je n'ai rien, pas de facture, évidemment pas de récépissé d'enregistrement, etc. Que dois-je faire afin d'être dans les clous ? Merci d'avance.
Revenir en haut Aller en bas
Sgarababi
Perdreau
Perdreau


Nombre de messages : 99
Age : 65
Localisation : Roquebrune Cap-Martin
Date d'inscription : 03/04/2016

MessageSujet: Re: passeport européen d'arme a feu Mar 5 Sep 2017 - 8:10

Bonjour,

j'ai eu le même cas, la démarche est simple : enregistrer auprès de la préfecture votre arme (aucun besoin de facture, inscrire la mention "régularisation" bien visible), puis la déclaration faite, demander le passeport Européen. Rien d'autre, l'opération est assez rapide, 3 semaines environ dans mon cas.

Cordialement.
Revenir en haut Aller en bas
kolek
Palombe
Palombe


Nombre de messages : 330
Age : 68
Localisation : 69
Date d'inscription : 08/03/2017

MessageSujet: Re: passeport européen d'arme a feu Mar 5 Sep 2017 - 8:53

@Réré : la semaine dernière je suis allé à la préf. du Rhône le mercredi avec mon dossier complet de demande de passeport. J'ai reçu le samedi le passeport en recommandé AR.
( il faut noté que je sais parler aux dames . . . ).
Le délai moyen à la préf. de l'Ain est plutôt de 2 à 3 mois ! quand elles ont envie de travailler et ce n'est pas gagné !
Au passage j'ai fait faire l'édition complète de mon dossier et la grosse surprise : il y a ce que je n'ai jamais eu, ce dont je me suis séparé depuis longtemps, c'est ubuesque. Cà veut juste dire que beaucoup de préfectures ne font pas les corrélations ou que les armuriers et particuliers ont des "oublis".
Si tu as besoin de plus de renseignement c'est possible au tél.



.
Revenir en haut Aller en bas
Réré
Modérateur
Modérateur
avatar

Nombre de messages : 7750
Age : 50
Localisation : Ain 01 Bugey,Dombes,côtière
Date d'inscription : 13/12/2007

MessageSujet: Re: passeport européen d'arme a feu Mar 5 Sep 2017 - 8:56

Merci les gars...mais le sujet date de 2011 ...

_________________
"Je vais t'apprendre à chasser... Nous commencerons par les Marcassins, et puis ensuite, nous passerons aux patrouilles romaines, et enfin aux Sangliers !"
(Obelix à Idefix)
Revenir en haut Aller en bas
Robert lingot
Palombe
Palombe
avatar

Nombre de messages : 537
Age : 54
Localisation : Bugey
Date d'inscription : 16/01/2014

MessageSujet: Re: passeport européen d'arme a feu Mar 5 Sep 2017 - 9:27

Réré a écrit:
Merci les gars...mais le sujet date de 2011 ...
Si tu ne retrouve pas tes papiers achètes en un autre lol!

À bientôt je pense

Robert
Revenir en haut Aller en bas
kolek
Palombe
Palombe


Nombre de messages : 330
Age : 68
Localisation : 69
Date d'inscription : 08/03/2017

MessageSujet: Re: passeport européen d'arme a feu Mar 5 Sep 2017 - 12:10

Eh merde alors !

vous saurez quand même que c'est plus simple dans la Rhône que dans l' Ain. lol!




.
Revenir en haut Aller en bas
Sgarababi
Perdreau
Perdreau


Nombre de messages : 99
Age : 65
Localisation : Roquebrune Cap-Martin
Date d'inscription : 03/04/2016

MessageSujet: Re: passeport européen d'arme a feu Mar 5 Sep 2017 - 16:58

Réré a écrit:
Merci les gars...mais le sujet date de 2011 ...

Bonjour,

le "sujet" peut-être, mais la question date d'aujourd'hui...

Cordialement.
Revenir en haut Aller en bas
AFONDEBALLE36
Cerf
Cerf
avatar

Nombre de messages : 1919
Age : 30
Localisation : indre
Date d'inscription : 05/07/2016

MessageSujet: Re: passeport européen d'arme a feu Mar 5 Sep 2017 - 19:35

Sgarababi a écrit:
Bonjour,

j'ai eu le même cas, la démarche est simple : enregistrer auprès de la préfecture votre arme (aucun besoin de facture, inscrire la mention "régularisation" bien visible), puis la déclaration faite, demander le passeport Européen. Rien d'autre, l'opération est assez rapide, 3 semaines environ dans mon cas.

Cordialement.

Merci Sgarababi, c'est gentil de ta part, je vais suivre cette démarche
Revenir en haut Aller en bas
 
passeport européen d'arme a feu
Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 1

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Passion La Chasse :: Partie chasse :: Armes et munitions :: Armes de chasse-