Passion La Chasse
N'hésitez pas à vous inscrire ou à vous connecter !



La chasse étant notre passion commune,
Ce forum est un lieu d'échange et de discussion dans la convivialité et le respect mutuel !
 
SiteForumAccueilPortailFAQS'enregistrerRechercherConnexion
Partagez | 
 

 législation autour d une prison

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
AuteurMessage
cops46
Nouveau membre
Nouveau membre


Nombre de messages : 8
Age : 41
Localisation : montcuq
Date d'inscription : 16/08/2011

MessageSujet: législation autour d une prison Mar 16 Aoû 2011 - 16:26

bjr, je voudrai avoir plus de renseignement sur la législation de chasser autour d une prison,peut on chasser a 150 m d un centre pénitentiaire?j ai un doute...... pouver vous me renseigner?
Revenir en haut Aller en bas
YANNICK 08
Cerf
Cerf


Nombre de messages : 1270
Age : 56
Localisation : Le Pont d'Any 08380 NEUVILLE LEZ BEAULIEU
Date d'inscription : 16/08/2008

MessageSujet: Re: législation autour d une prison Mar 16 Aoû 2011 - 17:41

Désolé, aucune idée!
Revenir en haut Aller en bas
http://yannick.demorgny@orange.fr
alex33
Modérateur
Modérateur


Nombre de messages : 25490
Age : 33
Localisation : Sud Gironde (33)
Date d'inscription : 22/10/2009

MessageSujet: Re: législation autour d une prison Mar 16 Aoû 2011 - 18:03

Alors la bonne question !
Le mieux serai que tu appel ta Federation et que tu leurs demande !

_________________
Revenir en haut Aller en bas
kiki 71
Cerf
Cerf


Nombre de messages : 16617
Age : 37
Localisation : saone et loire
Date d'inscription : 07/11/2009

MessageSujet: Re: législation autour d une prison Mar 16 Aoû 2011 - 18:29

ca doit etre compliqué la je pense
Revenir en haut Aller en bas
En ligne
Marc'
Cerf
Cerf


Nombre de messages : 1687
Age : 22
Localisation : Besançon (25)
Date d'inscription : 15/06/2010

MessageSujet: Re: législation autour d une prison Mar 16 Aoû 2011 - 19:20

Oulalala ça va être interrèssant a savoir ça!!
Revenir en haut Aller en bas
http://www.facebook.com/girardotmarc
forus
Cerf
Cerf


Nombre de messages : 5442
Age : 31
Localisation : Jura
Date d'inscription : 05/10/2005

MessageSujet: Re: législation autour d une prison Mar 16 Aoû 2011 - 20:51

tout dépend dans quel département est ta prison !


Car rien n'interdit la chasse à moins de 150m des maison, sa fait juste pas partie du territoire de l'ACCA.

Par contre chez nous, dans le Jura, l'arrêter préfectoral stipule que le tir est interdit à moins de 150m des maisons.

donc il faut se référer à l'arrêté préfectoral de ton département.

Dans le cas du Jura, si tu as un terrain collé à la prison, tu as le droit d'y chasser si tu en est propriétaire où locataire du droit de chasser, mais tu n'as pas le droit de tirer....
Revenir en haut Aller en bas
springer60
Cerf
Cerf


Nombre de messages : 12709
Age : 31
Localisation : Basse Normandie, Manche (50)
Date d'inscription : 25/06/2006

MessageSujet: Re: législation autour d une prison Mer 17 Aoû 2011 - 0:12

Remarque si t'as pas le droit t'aura pas loin à faire comme chemin!! lol! lol!
Revenir en haut Aller en bas
En ligne
pinpin73
Cerf
Cerf


Nombre de messages : 13465
Age : 33
Localisation : Savoie
Date d'inscription : 04/09/2010

MessageSujet: Re: législation autour d une prison Mer 17 Aoû 2011 - 11:38

lol! lol!
Revenir en haut Aller en bas
Adrien
Webmaster
Webmaster


Nombre de messages : 39036
Age : 29
Localisation : Haute Loire (43)
Date d'inscription : 07/02/2005

MessageSujet: Re: législation autour d une prison Mer 17 Aoû 2011 - 12:14

@forus a écrit:
tout dépend dans quel département est ta prison !


Car rien n'interdit la chasse à moins de 150m des maison, sa fait juste pas partie du territoire de l'ACCA.

Par contre chez nous, dans le Jura, l'arrêter préfectoral stipule que le tir est interdit à moins de 150m des maisons.

donc il faut se référer à l'arrêté préfectoral de ton département.

Dans le cas du Jura, si tu as un terrain collé à la prison, tu as le droit d'y chasser si tu en est propriétaire où locataire du droit de chasser, mais tu n'as pas le droit de tirer....

+ 1 !

_________________
Il n'est point de vrais chasseurs qui n'aient d'égards pour le gibier et c'est pour lui règle d'honneur, de l'aimer, le respecter, le protéger
Revenir en haut Aller en bas
http://www.passionlachasse.com
cops46
Nouveau membre
Nouveau membre


Nombre de messages : 8
Age : 41
Localisation : montcuq
Date d'inscription : 16/08/2011

MessageSujet: Re: législation autour d une prison Mer 17 Aoû 2011 - 12:42

merci pour vos réponse,pour plus de précision, le centre pénitentiaire doit ce construire en plein milieu d une zone naturelle protéger dans le lot(46) 50hectare ou bien sur j ai l habitude d allez chasser.mais personne ne peut me renseigner dans le département,on me dit que oui on peut chasser autour a 150m comme une habitation mais je suis pas convaincu....
Revenir en haut Aller en bas
cops46
Nouveau membre
Nouveau membre


Nombre de messages : 8
Age : 41
Localisation : montcuq
Date d'inscription : 16/08/2011

MessageSujet: Re: législation autour d une prison Mer 17 Aoû 2011 - 12:47

et bien sur j ai l autorisation de chasse sur les terre autour!!! comment sa se passe ailleurs ??
Revenir en haut Aller en bas
cops46
Nouveau membre
Nouveau membre


Nombre de messages : 8
Age : 41
Localisation : montcuq
Date d'inscription : 16/08/2011

MessageSujet: Re: législation autour d une prison Mer 17 Aoû 2011 - 13:01

pour plus de précision,un collectif c est monter : prisonsauzet.com/blog/
Revenir en haut Aller en bas
forus
Cerf
Cerf


Nombre de messages : 5442
Age : 31
Localisation : Jura
Date d'inscription : 05/10/2005

MessageSujet: Re: législation autour d une prison Mer 17 Aoû 2011 - 13:12

rien de marquer : http://www.oncfs.gouv.fr/download.php?file_url=IMG/pdf/Lot_-_Arrete_relatif_a_la_chasse_2010-2011.pdf

Donc tu as le droit d'y chasser, mais attention sa ne fait pas partie du territoire de ton ACCA, donc sa fait partie du territoire du gars à qui appartient le terrain, très certainement la prison donc l'état où la commune...
Revenir en haut Aller en bas
Marc'
Cerf
Cerf


Nombre de messages : 1687
Age : 22
Localisation : Besançon (25)
Date d'inscription : 15/06/2010

MessageSujet: Re: législation autour d une prison Mer 17 Aoû 2011 - 13:44

@springer60 a écrit:
Remarque si t'as pas le droit t'aura pas loin à faire comme chemin!! lol! lol!

lol! lol! lol!
Revenir en haut Aller en bas
http://www.facebook.com/girardotmarc
cops46
Nouveau membre
Nouveau membre


Nombre de messages : 8
Age : 41
Localisation : montcuq
Date d'inscription : 16/08/2011

MessageSujet: Re: législation autour d une prison Mer 17 Aoû 2011 - 15:34

merci forus pour tes renseignement.
Revenir en haut Aller en bas
neltir
Cerf
Cerf


Nombre de messages : 5538
Age : 71
Localisation : JURA
Date d'inscription : 13/03/2011

MessageSujet: Re: législation autour d une prison Mer 17 Aoû 2011 - 16:51

Attention car il y à souvent du poulet dans ces coins là ! et les pigoens sont en cage !
Revenir en haut Aller en bas
pinpin73
Cerf
Cerf


Nombre de messages : 13465
Age : 33
Localisation : Savoie
Date d'inscription : 04/09/2010

MessageSujet: Re: législation autour d une prison Mer 17 Aoû 2011 - 20:34

EXPDRRRRRRRRRRRRR c'est vrai en plus !!
Revenir en haut Aller en bas
chasseur62
Cerf
Cerf


Nombre de messages : 2800
Age : 21
Localisation : Pas-de-Calais ( Achicourt )
Date d'inscription : 05/05/2011

MessageSujet: Re: législation autour d une prison Ven 19 Aoû 2011 - 11:40

Citation :
Attention car il y à souvent du poulet dans ces coins là ! et les pigoens sont en cage !

lol! lol!
Revenir en haut Aller en bas
The King
Cerf
Cerf


Nombre de messages : 9927
Age : 26
Localisation : Alsace
Date d'inscription : 23/11/2005

MessageSujet: Re: législation autour d une prison Ven 19 Aoû 2011 - 12:25

Geoffreydu57 va chasser avec mon frère chez un ami qui chasse effectivement autour d'une prison.

Donc je pense que c'est possible ?
Revenir en haut Aller en bas
 
législation autour d une prison
Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 1

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Passion La Chasse :: Partie chasse :: Général-